Home      English
     Contactez-nous
     Recherche
     Retour


                          À propos du CEPA | Nouvelles & publications | Événements CEPA | Normes | Adhésion |
Formulaires standard
   Formulaires
       CEPA
   « Mapping » des
       formulaires
       CEPA
   Formulaires
       en dévelop-
       pement
   Achat
       de formulaires
   Où se procurer
       les formulaires
   Demande de
       changement
   Demande de
       changement -
      « mapping »
   Demande
       d´accès
      sécurisé
      

« Mapping » des formulaires CEPA



Pour le mappage des formulaires assurance des particuliers XML et pour le mappage des formulaires assurance des entreprises, se référer à la plus récente Spécification Message d'affaires XML dans la section 4: Guide d'implémentation , (cliquez ici)

FLASH SUR LES FORMULAIRES!

 

  • Juillet 2010 - Révision du formulaire Proposition d’assurance-automobile de l’Ontario


Le « Mapping » des formulaires vise à établir la correspondance entre les données saisies sur les formulaires standard et les éléments de la norme du CEPA. Ces informations de « mapping » seront très utiles pour les fournisseurs et assureurs membres lors de l'intégration de ces formulaires dans leur système.

Si vous désirez modifier le « Mapping » ou si vous avez d'autres suggestions relatives au « Mapping », veuillez nous les soumettre en utilisant le formulaire DEMANDE DE CHANGEMENT - MAPPING.

Cette section est réservée pour les assureurs et fournisseurs membres du CEPA.

Cliquez ici pour voir les formulaires actuellement disponibles. D'autres formulaires seront offerts sous peu.

Pour afficher le(s) formulaire(s) mappé(s) en archive, Cliquez ici.

LE «  MAPPING  » DES FORMULAIRES - PDF (gratuit)

- Révisé
- Nouveau

* Pour les formulaires en anglais cliquer ici.

FORMULAIRES PDF
AUTOMOBILE 
Proposition d'automobile - Atlantique - français
Ontario - Proposition d'assurance automobile - 0910F
Ontario - Proposition d'assurance automobile - français
Québec - Proposition d'assurance automobile - 0497F
Nouveau-Brunswick - Proposition d'assurance automobile - 0105F
Demande de modification de police - automobiles - 0906F
HABITATION – ASSURANCE DES PARTICULIERS
National – Proposition d’assurance habitation – 1109F
Proposition d’assurance pour les caravanes – 1003E
Proposition d’assurance pour les maisons mobiles - 1003E
Demande de modification de police - 0906F
National - Proposition responsabilité civile complémentaire des particuliers (Umbrella) - 0906F
Supplément - Biens Expressément Assurés – 0608F
Supplément - Bateaux, Remorques et Caravanes de Voyage – 0608F
RÉCLAMATIONS
Déclaration de sinistre – automobile - 0906F
Déclaration de sinistre - Biens - 0906F
ASSURANCE COMMERCIALE
Pour le mappage des formulaires assurance des entreprises XML, se référer à la plus récente Spécification Message d'affaires dans la section 4: Guide d'implémentation ,(cliquez ici)
FERME
 
DIVERS
Formulaire d’Autorisation de prélèvements automatiques H1 - 0909F

Les formulaires PDF et PCL du CEPA Copyright © 2009. Tous droits réservés.

Les formulaires du CEPA, PDF et PCL, ne sont pas disponibles gratuitement et sont spécifiquement destinés à l'usage des membres payants du CEPA.

Tout usage non enregistré des formulaires PDF et PCL du CEPA est une violation des droits d'auteur canadiens et internationaux. Cette convention est protégée en vertu des lois de la province de l'Ontario, Canada.

CES FORMULAIRES DÉTIENNENT UNE LICENSE « TEL QUEL » ET NE COMPORTENT AUCUNE GARANTIE QUANT À LEUR PERFORMANCE OU LEUR QUALITÉ MARCHANDE OU TOUTE AUTRE GARANTIE QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE.  NOUS N’OFFRONS AUCUNE GARANTIE D’ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE en raison des différentes configurations de matériel et de logiciel dans lesquels le logiciel de formulaire du CEPA peut être téléchargé.

Il est strictement interdit de distribuer les formulaires PDF ou PCL sans autorisation écrite préalable ou d'utiliser les formulaires PDF ou PCL pour le bénéfice de tout représentant non-membre à l'exclusion des clients directs de courtiers d'assurance et des clients directs de compagnies d'assurance qui sont membres en règle du CEPA.

Centre d’Étude de la Pratique d’Assurance, 100 rue Yonge, Bureau 500, Toronto, Ontario, M5C 1T4, Canada. Téléphone : 416 360-1773 ou Télécopieur 416 364 1482.

Protection des renseignements personnels |  Conditions d'utilisation du site Web |  À propos du CEPA |  Nouvelles et publications |  Calendrier des événements
Normes et services reliés |  Services add. aux membres

© 2010 Centre d'étude de la pratique d'assurance. Tous droits réservés.